18.222.20.312 Délibérations du Conseil Municipal | Ville de Saint-André des Eaux

Délibérations du Conseil Municipal

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Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Liste des délibérations

Conseil Municipal du 16 septembre 2024

Liste des délibérations

Conseil Municipal du 24 juin 2024

Procès verbal

Conseil Municipal du 9 avril 2024

Procès verbal

Conseil Municipal du 19 février 2024

Procès verbal

Conseil Municipal du 18 mars 2024

Procès verbal

Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Procès verbal

Conseil Municipal du 20 novembre 2023

Procès verbal

Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Procès verbal

Conseil Municipal du 21 juin 2023

Procès verbal

Conseil Municipal du 9 juin 2023

Procès verbal

Délibérations du Conseil Municipal / 3 avril 2023

Subventions associations andréanaises 2023

Subvention CCAS

Subvention exceptionnelle - EMA

Subvention exceptionnelle - ABSADE

Subvention exceptionnelle - FESTIVAL J'ARTDINS

Lancement enquête public cimetière

Subventions organismes extérieurs

Demande de subvention département

Motion Horaires Poste

Compte de gestion 2022 budget annexe

Affectation résultats du compte administratif 2022 du budget principal

Compte administratif 2022 - compte principal

Taux d'imposition 2023

Création emploi contrat de projet

Modification tableau des effectifs

Compte administratif 2022 - budget annexe

Budget primitif 2023

Budget primitif 2023 budget annexe

Instauration régime indemnitaire Police municipale

Partage montant révision prix COLAS

Provisions créances douteuses

Délibérations du Conseil Municipal / 6 mars 2023

Rapport 2021 STRAN

Rapport 2021 SONADEV

Rapport 2021 SNAT

Rapport 2021 CARENE

Elus organismes extérieurs

Modification commissions municipales

ROB

MO médiathèque

Coût élève 2022

Subvention OGEC

CCID

Convention MPO

Contribution PNRB

Crédits formation élus

Tarifs TS 2024

Cessions acquisitions immo 2022

Budget durées amortissement

Apurement Compte 1069

Vente commune CISN

Convention ADS

Délibérations du Conseil Municipal / 23 janvier 2023

Info du Conseil Municipal

Approbation du Règlement Intérieur du CM

Modification statuts Sydela

Convention COS

Convention EPF

Formation Elus

Attribution compensation CARENE

Admission non valeur

Tableau Effectifs

Convention CTG CAF

Délibérations du Conseil Municipal / 12 décembre 2022

Info du Conseil Municipal

Créations commissions municipales

Elus organismes exterieurs

Fixation nombre membres CCAS

Désignation membres CCAS

Désignation membres CAO

Désignation membres dsp

Désignation membres du conseil municipal

Indemnités fonctions élus

Délégation CM au Maire

Annexe création commissions

Délibérations du Conseil Municipal / 03 décembre 2022

Election Maire

Election adjoints

Création postes adjoints

Délibérations du Conseil Municipal / octobre 2022

Détermination du nombre d'adjoints

Indemnités Fonctions

Modification tableau effectifs

Contrats assurances et risques statutaires

Carène action sociale

Carène lecture publique

BP 2023 Autorisation d'engager

Budget annexe - autorisation d'engager

DBM n°1

Modification n°2 PLUi

 

Dans cette rubrique, retrouvez les listes des délibérations après chaque conseil municipal. Les procès-verbaux seront ensuite disponibles sur le site après approbation par les élus municipaux au conseil suivant. 

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